Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEA CITY
GESSI GROUPE

Numéro de dépôt :
3037861
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SEA CITY

Déposée le 26 juin 2000 par la société GESSI GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEA CITY »

Le déposant est la société GESSI GROUPE domicilié(e) Société Anonyme, Atrium 2 rue de Colonel Chambonnet, 69500 BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 407 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GESSI GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : SEA CENTER , GESSILAND , SEA SHOP , GESSILINE , X-Mag'Office , SEA GATE , Mag'Décision , NET MAG , X-Mag'Décision , PRESSE OFFICE


GESSI GROUPE - Société Anonyme, Atrium 2 rue de Colonel Chambonnet, 69500 BRON - France - SIREN 381407535


MARK & LAW - France


Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521247 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; baromètres, boussoles ; plongée (gants, combinaison, masque) ; mesureurs de pression ; scaphandres ; sirènes, signalisation lumineuse ; sonars, sondes ; logiciels. Bateaux, hydroglisseurs, véhicules nautiques ; hélices, hublots, rames de bateaux. Affiches, aquarelles, calendriers, cartes à jouer, catalogue, prospectus ; articles de bureau, crayons, papeterie ; aquariums d'appartement ; compas de tracé ; globes terrestres. Cuir et imitation du cuir ; sacs de plage, de voyage, valises, trousses de voyage. Objets de décoration en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles dont canapés, chaises, commodes, étagères, fauteuils, tables ; mobiles (objets pour la décoration), statues et statuettes en bois, cire, plêtre ou en matière plastique, coffrets, miroirs, ; coquillages, corail, écailles d'huîtres. Objets d'arts ou en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vases ; bougeoirs, corbeilles à usage domestique, ustensiles et récipients de cuisine, récipients pour la cuisine, vaisselle, tous ces objets n'étant pas en métaux précieux ; beurriers, bocaux, tire-bouchon, verres à boire ; matériel de nettoyage. Cordes, ficelles, filets de pêche, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Linges de bain (à l'exception de l'habillement), linges de maison, couverture de lit, de voyage. Vêtements ; maillots de bains, peignoirs de bain ; chapellerie, casquettes, chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de plage, espadrilles ; chemises, tee-shirts, imperméables ; combinaisons de ski nautique. Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; vêtements de sport, vêtements de voile : articles de pêche, notamment épuisettes, leurres, lignes ; palmes pour nageurs ; articles de jeu de piscine ; planches à voile, pour le surfing ; skis nautiques, pour le surfing. Anchois, caviar, coquillages, crustacés, mollusques, tous ces éléments étant non vivants ; poissons, mets à base de poissons, conserves de poissons. Appâts pour la pêche ; crustacés et mollusques vivants. Services et location de moyens de transports, notamment transport maritime, fluvial, transport en bateau, location de bateaux ; entreposage de bateaux ; services de navigation ; services de bateaux de plaisance ; organisation de croisières, d'excursions.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.